MENTIONS LEGALES
1 – Édition du site
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Propriétaire du site : Cyclo Club de Wasselonne & Vélo Evasion Saverne et Environs – Contact : info@elsassbike.fr / 06 81 47 14 08 / Adresse : Elsass’Bike 10 route de Traenheim 67310 WESTHOFFEN.
Identification de l’entreprise : Associations à but non lucratif Cyclo Club de Wasselonne & Vélo Evasion Saverne et Environs – Adresse postale : Elsass’Bike 10 route de Traenheim 67310 WESTHOFFEN
Directeur de la publication : Philippe ZOLLER – Contact : info@elsassbike.fr.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Correspondant à la protection des données : Michel WILT – info@elsassbike.fr
Autres contributeurs : Michel WILT & Emmanuel ZIMMERMANN
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
Cyclo Club de Wasselonne & Vélo Evasion Saverne et Environs sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité
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4 – Gestion des données à caractère personnel & Cookies
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5 – Liens hypertextes
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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7 – Contact
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